Mentions légales

Editeur

Le site (FrenchHalo.fr) est édité par micro entreprise , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de (R.C.S Paris) sous le numéro (807863006), dont le numéro de tva intracommunautaire est (FR 898 07 863 006),est dont le siège sociale est situé (60 rue François 1er 75008 Paris)

directeur de publication 

Mr Josi Rémi président de la société (French Halo)

hébergeur

Le site (French Halo.fr) est hébergé par la société (shopify) société au capital de (1000) euros, immatriculée rcs paris sous le numéro 902633577

dont le siège social est situé société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada. Tel : 1-613-241-2828

Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 aout 2004, le traitement automatisé des données nominative réalisé à partir du site <french halo.fr> a fait l'objet d'une déclaration auprès de la commission nationale de l'informatique et des liberté (CNIL) sous le numéro(...)

 Droits d'auteur:

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images, et sons composant ce site sont la propriété de la société (french halo et fournisseur drop) Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société (French halo) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques :

Les marques et logos de la société (french halo) figurant sur le site internet <french halo et fournisseurs> sont des marques déposée. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments sans l'autorisation expresse de la société (French halo ou de ses fournisseurs) est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du code de la propriété intellectuelle

Responsabilité:

La société (french halo) ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problème techniques qui pourraient survenir et entraver l'accès au site (Frenchhalo.fr), l'Utilisateur reconnait donc qu'il parcourt le site <Frenchhalo.fr>à ses propres risques

liens hypertexte:

La création de liens hypertexte vers le site (French halo.fr) ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite préalable de la société (French halo)

crédits

design et développement :

contact

Pour toute information, suggestion, réflexion concernant le site internet (Frenchhalo.fr), vous pouvez écrire à l'administrateur du site à l'adresse suivante:

French.halo@outlook.fr